CONDITIONS DE VENTE

Le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce à l’achat sans paiement d’une amende et sans indication de motif dans un délai de 14 jours civils à compter du jour suivant la livraison. Voir le point 15. Return policy pour plus d’informations.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre, d’une part, EKKO, dont le siège social est situé Oudstrijdersstraat 48, 1654 Beersel en Belgique, dont le numéro BCE est 0895.877.053, opérant sous la dénomination « COLDFEVER », ci-après dénommée « la société », et, d’autre part, toute personne physique ou morale qui passe une commande à distance (via une commande en ligne sur le site web http://www. coldbrew.be et http://www.drinkcoldfever.com, ci-après dénommé « le Site »), en leur nom propre ou pour le compte d’un tiers, soit pour des raisons professionnelles ou personnelles, ci-après dénommé « le Client ».

La Société et le Client sont ci-après dénommés ensemble « les Parties ».
En fonction de la situation particulière du client (qu’il soit ou non un consommateur), certaines clauses des présentes conditions générales peuvent ne pas s’appliquer.
Toute commande passée auprès de la société implique l’acceptation pleine et entière par le client des conditions générales de vente émises par la société, sauf accord spécifique écrit entre les parties.

1.OBJET

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par la Société au Client.
Les ventes conclues dans ce cadre sont conclues sous la condition suspensive de la disponibilité des produits choisis dans la commande et du paiement de la commande.

2.COMMANDE

Les commandes sont exclusivement passées via le site Internet mis à disposition par la société à ses clients.
Toute commande confirmée constitue l’acceptation ferme et irrévocable des prix, ainsi que du ou des produits tels que sélectionnés sur le Site.
La commande ne sera valable qu’une fois que le client aura payé le prix total.
La valeur minimale d’une commande est de 3€, hors frais de port.
Le Client s’engage à fournir toutes les informations nécessaires à l’exécution de la commande, y compris son adresse, lors de la confirmation de la commande.

3. CONFIRMATION DE LA COMMANDE

La commande sera confirmée par un courrier électronique envoyé à l’adresse électronique fournie par le client lors de la commande.
Une fois la commande confirmée et payée, elle ne peut plus être modifiée, car le paiement de l’intégralité du prix constitue l’acceptation ferme de la commande.

4. PRODUITS EN RUPTURE DE STOCK

Si tout ou partie de la commande n’est pas disponible, la société en informera le client le plus rapidement possible.
Une commande portant sur des produits en rupture de stock sera, le cas échéant, annulée et la société s’engage, à la demande du client, et dans les 7 jours suivant la commande, à rembourser la totalité des sommes versées par le client pour les produits en rupture de stock.
Toutefois, s’il informe la société de son intention dans les 48 heures suivant la découverte de la rupture de stock, le client peut demander le remplacement de cet article par un autre d’une valeur identique, au choix du client.
Le remboursement et/ou l’avoir émis lors de l’annulation de la commande clôt la vente et le Client ne peut prétendre à aucune indemnisation.

5. INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET LES PRIX

La Société s’engage à présenter ses produits de la manière la plus claire possible.
Les produits disponibles à la vente sur le site web sont présentés dans une fiche d’information qui peut comporter différentes caractéristiques, telles que la référence du produit, la consistance, les ingrédients, la date limite de consommation, une photographie et le prix.
Les informations qui figurent sur le site web peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.

6.PRIX ET PAIEMENT

Tous les prix des produits sont indiqués en euros et incluent toutes les taxes mais pas la livraison.
Le montant total des frais de livraison supplémentaires est également disponible sur le site web.
Le prix des produits est payable une fois la commande confirmée sur le Site par le Client.
Les produits seront facturés sur la base des prix affichés sur le Site au moment de l’enregistrement de la commande.
Le prix des produits peut être ajusté à tout moment sur le Site.

Les commandes peuvent être réglées en utilisant l’un des modes de paiement indiqués sur le site web.
Il est de la responsabilité du client de sauvegarder les détails relatifs à sa transaction.

7.ENVOI DES COMMANDES

La société s’engage à expédier la commande, en fonction de la disponibilité des produits commandés, dès réception du paiement de ceux-ci.
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client dans la commande, et uniquement dans les zones géographiques proposées par la Société telles que définies sur notre site Internet.
Les délais de livraison sont fournis à titre d’information et ne constituent pas une exigence essentielle de la vente.

8.RÉCEPTION DE LA COMMANDE

Si demandé, le client s’engage à signer tout document lié à la réception de l’ordre émis par le transporteur ou toute autre personne responsable de la livraison du colis.
Les documents du transporteur (ou de toute autre personne responsable de la livraison de la commande) seront valables et, en cas de divergence avec les déclarations et documents fournis par le client, ils auront la priorité.
La société n’assume aucune responsabilité découlant de l’inexécution de tout ou partie de ses obligations si celle-ci est imputable au client ou résulte d’un cas de force majeure.
Si la livraison est retardée en raison d’un manquement du client dans ce contexte, il n’y aura pas d’indemnisation.

9.NON-CONFORMITÉ DU PRODUIT, EMBALLAGE ENDOMMAGÉ ET RÉCLAMATIONS

Le client doit signaler tout cas visible de non-conformité du produit livré ou toute déformation ou dommage du colis au responsable de la livraison des produits en le mentionnant à côté de sa signature sur le bon de livraison.
Le Client doit confirmer/communiquer ce cas de non-conformité par e-mail ou par tout moyen écrit valable, envoyé dans les cinq jours calendaires à la Société, à compter du jour de réception du produit en question.
Toute plainte, quelle qu’en soit la nature, concernant un produit doit être signalée de manière détaillée et indiquer clairement les raisons de l’insatisfaction du Client, le cas échéant, accompagnée de photos confirmant le problème.
En outre, les produits jugés non conformes doivent être stockés dans un endroit approprié de sorte que le produit ne soit pas endommagé et qu’il puisse être examiné ultérieurement par la société afin qu’elle puisse confirmer le cas de non-conformité allégué.
La plainte ne peut être traitée, y compris avec un produit de remplacement, tant que le client n’a pas rempli les conditions définies ci-dessus et, plus généralement, les présentes conditions générales.
Si la plainte est acceptée, un nouveau produit identique sera envoyé sans frais supplémentaires, dans la limite des disponibilités.

  1. DÉFAUT DE LIVRAISON

Si la commande n’est pas livrée, le client doit contacter la société par courrier électronique ou par tout autre moyen écrit valable, envoyé à la société dans les cinq jours civils suivant la date de livraison prévue.
S’il est confirmé que le produit n’a pas été livré, le client se verra proposer les options suivantes, sans frais supplémentaires pour lui et sans autre compensation pour tout préjudice subi :
– soit un produit identique à celui qui n’a pas été livré sera réexpédié, sous réserve de disponibilité ;
– soit la totalité du montant payé pour la partie de la commande non reçue lui sera remboursée.

  1. ERREUR DE LIVRAISON

Tout produit livré par erreur donnera lieu à un échange ou un remboursement, au choix du Client, à condition qu’il soit retourné dans les sept (7) jours calendaires (le cachet de La Poste faisant foi) à la Société dans son intégralité et à l’état neuf dans son emballage d’origine.
Les frais d’envoi seront pris en charge par la Société, sauf s’il s’avère que l’erreur est imputable au Client lors de la confirmation de la commande en ligne sur le Site.

  1. DROITS DE DOUANE ET TAXES

Toute commande passée par le client et livrée en dehors de la Belgique peut être soumise à des droits de douane et autres taxes.
Ceux-ci doivent être payés par le Client, libérant ainsi la Société de toute responsabilité. Il n’est pas de la responsabilité de la société de vérifier que ces droits et taxes existent, s’appliquent et sont dus au nom du client.

  1. RESPONSABILITÉ

Les produits disponibles à la vente sont conformes à la législation belge et européenne en vigueur.
La responsabilité de la société ne pourra être engagée à l’égard du client dès lors que celui-ci aura rempli ses obligations conformément à cette réglementation et à cette législation.
La responsabilité de la société ne peut être engagée à l’égard du client qu’en cas de dol et/ou de faute lourde de sa part ou de celle de ses employés ou représentants.
La société ne peut être tenue responsable vis-à-vis du client des conséquences d’éventuelles erreurs commises par ce dernier lors de la passation de sa commande.
La société n’accepte aucune responsabilité pour tout dommage causé aux produits après leur livraison au client ou à toute personne chargée par le client d’accepter la livraison.
La société n’accepte aucune responsabilité pour tout dommage indirect causé au client pour quelque raison ou fait que ce soit.

  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, illustrations, images, logos, graphiques, dessins, photos, etc. reproduits sur le site et les produits appartiennent à la société au titre du droit d’auteur et des droits de propriété intellectuelle.
La reproduction, totale ou partielle, de ces droits et propriétés, sans l’accord de la société, est strictement interdite.

  1. POLITIQUE DE RETOUR

Le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce à l’achat sans paiement d’une amende et sans indication de motif dans un délai de 14 jours civils à compter du jour suivant la livraison.

Au cas où le client invoque cette possibilité, il doit renvoyer les marchandises à ses propres risques et frais. Les marchandises conçues spécifiquement pour le client et/ou qui peuvent se détériorer rapidement ne seront pas reprises, et le client ne peut se prévaloir de la clause de renonciation.
La Société n’acceptera les marchandises retournées que si vous n’avez pas utilisé le(s) article(s), si la date limite de consommation n’a pas été dépassée et/ou si le(s) article(s) n’a (ont) pas été ouvert(s).

Pour un retour, suivez la procédure ci-dessous :

Étape 1 : Contactez hello@drinkcoldfever.com et indiquez votre numéro de commande. Nous vous enverrons nos instructions de retour et l’étiquette de retour par courrier électronique. Les frais de retour, que nous mentionnerons dans ce courriel, sont à charge du Client.

Étape 2 : Emballez les marchandises avant de les renvoyer (ne renvoyez pas de marchandises usagées), si possible dans leur emballage d’origine et avec les étiquettes et accessoires d’origine. L’emballage d’origine permet d’éviter tout dommage lors du retour.

Étape 3 : Imprimez l’étiquette de retour et collez-la sur la/les boîte(s). L’étiquette reçue contiendra toutes les informations nécessaires au bon déroulement du retour (vos coordonnées, notre adresse d’expédition, le nom du transporteur).

Étape 4 : Si vous avez des questions après l’étape 3, n’hésitez pas à nous contacter. Si vous n’avez pas de questions, vous devez nous retourner la marchandise dans les 14 jours.

Étape 5 : Si les marchandises nous parviennent en bon état, vous serez remboursé dans les plus brefs délais. Si les marchandises sont incomplètes ou endommagées, nous vous en informerons.

Seuls les produits achetés en ligne peuvent être retournés. Pour tous les autres retours, contactez-nous avant de nous renvoyer les marchandises.

  1. FORCE MAJEURE

La Société décline toute responsabilité en cas de retard ou de défaillance de livraison en cas de force majeure, telle que cette notion est définie par la loi, ou de tout événement indépendant de leur volonté qui rendrait impossible l’exécution de la commande ou la rendrait plus onéreuse, en tout ou en partie, ou qui serait dû à des tiers tels que les fournisseurs, sous-traitants, agents et représentants ou transporteurs des Parties.
La force majeure comprend les grèves totales ou partielles dans nos locaux ou ceux de nos fournisseurs, les transports et si nos fournisseurs sont en rupture de stock.

  1. INVALIDITÉ PARTIELLE

Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales sont invalidées ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres dispositions garderont toute leur force et leur portée.

  1. PREUVE D’ACHAT

En général, les parties acceptent les preuves de paiement électroniques dans le cadre de leur relation.
Les enregistrements électroniques stockés sur les systèmes informatiques de la société conformément aux exigences de sécurité et de confidentialité serviront de preuve entre le Client et la Société.
Il est convenu que s’il y a une différence entre les dossiers électroniques du consommateur et ceux de la Société, ce sont ces derniers qui priment.

  1. LA PROTECTION DES DONNÉES

En vertu de la loi du 8 décembre 1992 sur la protection des données, le client a le droit de corriger, de consulter, de modifier et, pour des raisons légitimes, de supprimer toute information transmise.
Toute demande à ce sujet doit être adressée par écrit à la société à l’adresse électronique suivante : hello@drinkcoldfever.com.

20. COMMENTAIRES (AVIS) ET NOTATIONS

Les présentes conditions générales s’appliquent spécifiquement aux avis publiés sur notre site web. En soumettant un avis sur notre site, vous acceptez les conditions suivantes.

En soumettant des critiques et des contributions sur ce site web, vous accordez à °ColdFever (« Nous ») un droit non exclusif, perpétuel, libre de droits, irrévocable et entièrement sous-licenciable d’utiliser, de reproduire, de modifier, d’adapter, de publier, de traduire, de distribuer et d’afficher ce contenu sur notre site web et d’autres matériels et par l’intermédiaire de tout média.

En soumettant votre avis, vous le représentez et le garantissez :

  • vous possédez ou contrôlez le contenu de votre avis et il s’agit de votre propre œuvre originale ;
  • le contenu n’est pas diffamatoire et n’enfreint aucune loi applicable ;
  • le contenu est exact, véridique et votre propre opinion sincère ;
  • l’utilisation du contenu que vous fournissez ne viole pas les présentes Conditions d’utilisation et ne causera aucun préjudice à une personne ou une entité ;
  • vous indemniserez et dégagerez °ColdFever de toute responsabilité pour tous les dommages, coûts et dépenses encourus en cas de violation de ces garanties.

Vous acceptez et garantissez en outre que vous ne soumettrez aucun contenu :

  • dont vous savez ou devriez raisonnablement savoir qu’elle est fausse, inexacte ou trompeuse ;
  • qui enfreint les droits d’auteur, les brevets, les marques, les secrets commerciaux ou d’autres droits de propriété ou les droits de publicité ou de confidentialité d’un tiers ;
  • qui enfreint une loi, un statut, une ordonnance ou un règlement (y compris, mais sans s’y limiter, ceux régissant le contrôle des exportations, la protection des consommateurs, la concurrence déloyale, l’antidiscrimination ou la publicité mensongère) ;
  • qui est, ou peut raisonnablement être considéré comme étant diffamatoire, calomnieux, haineux, raciste ou religieux ou offensant, menaçant illégalement ou harcelant illégalement tout individu, société ou entreprise ;
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  • qui comprend toute information, sous quelque forme que ce soit, qui renvoie directement ou indirectement à d’autres sites web, adresses, adresses électroniques ou SMS, coordonnées ou numéros de téléphone ;
  • qui contient des virus informatiques, des vers ou d’autres programmes ou fichiers informatiques potentiellement dommageables.

Nous nous réservons le droit de ne pas publier les avis, à notre seule discrétion.
Nous nous réservons le droit d’éditer et de modifier le contenu des avis de quelque manière que ce soit et à tout moment avant ou après leur publication.
Nous nous réservons le droit de retirer les avis de notre site web sans préavis après leur publication, à notre seule discrétion.
La publication des avis et du contenu sur le site web ne signifie pas que °ColdFever est d’accord ou confirme les avis et le contenu donnés.
En cas de conflit entre les présentes conditions et d’autres conditions apparaissant ailleurs sur ce site web, ces dernières prévaudront.

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément au droit belge et tout litige en découlant sera soumis à la compétence non exclusive des tribunaux de l’arrondissement du Brabant flamand

20a. Politique et lignes directrices en matière d’évaluation des clients

Vous acceptez de publier des avis et des contributions conformément aux lignes directrices suivantes. Nous ne publierons pas d’avis si il ne suit pas ces lignes directrices. Ces directives ne sont pas exhaustives et °ColdFever se réserve le droit de les modifier de temps à autre. Les directives publiées au moment de leur utilisation sont celles en vigueur.

20b. Avis et lignes directrices sur le contenu

°ColdFever encourage le retour d’information afin que nous puissions améliorer notre service. Tous les avis, qu’ils soient bons ou mauvais, sont lus par le personnel de °ColdFever et, le cas échéant, celui-ci s’efforcera d’améliorer notre service en fonction des commentaires des clients. Les lignes directrices suivantes vous aideront à soumettre un avis :

  • Bien que nous puissions éditer les avis avant ou après leur publication, nous nous efforcerons de publier les avis tels que le client les a rédigés, pour autant qu’ils ne contiennent aucun des types de contenu suivants :
    • Langage offensif
    • Contenu susceptible d’offenser ou d’induire en erreur
    • Contenu illégal ou répréhensible – cela signifie que vous ne devez pas soumettre de commentaires contenant des mots, un langage ou un contenu qui est ou peut être considéré comme illégal, diffamatoire, injurieux, abusif, racialement ou sexuellement offensant ou obscène
    • le contenu qui enfreint les droits de propriété intellectuelle ou d’autres droits de propriété d’autrui, notamment les droits d’auteur, les marques commerciales, la vie privée ou les secrets commerciaux
    • Contenu préjudiciable – les examens ne doivent pas contenir de virus, de vers, de chevaux de Troie ou d’autres programmes informatiques susceptibles d’endommager ou d’affecter tout système ou toute donnée
    • Commentaires critiques injustes ou inappropriés, ou méchants, sur d’autres critiques publiées sur la page ou leurs auteurs
    • Contenu publicitaire ou spam : les avis ne doivent pas contenir d’adresses web ou électroniques commerciales et aucun matériel promotionnel ou publicitaire de quelque nature que ce soit, y compris les informations sur les prix et la disponibilité et les autres informations relatives aux commandes
    • Aucun avis en un mot ne sera publié
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  • Lorsqu’un produit a changé, nous modifions ou supprimons les commentaires qui ne s’appliquent plus (qu’ils soient bons ou mauvais) afin que les autres clients ne soient pas accidentellement trompés
  • Les avis doivent être de véritables expériences de première main et le contenu doit être pertinent et utile aux autres utilisateurs du site
  • Les avis qui contiennent des questions ou des commentaires destinés à d’autres contributeurs ou utilisateurs du site web ou au personnel et/ou aux représentants de °ColdFever ne seront pas publiés
  • Toute information personnelle identifiable telle que les adresses, numéros de téléphone ou URL sera supprimée et les avis ou contributions ne pourront pas être publiés
  • Les utilisateurs ne doivent pas se faire passer pour d’autres personnes ou induire en erreur de quelque manière que ce soit quant à leur identité.
  • Les contributeurs âgés de moins de 18 ans doivent obtenir l’autorisation d’un parent ou d’un tuteur avant de soumettre une évaluation ou une contribution.

Si vous souhaitez nous faire part de vos commentaires sur la sélection des produits, les frais de fourniture des marchandises, la commande, la livraison ou tout autre problème de service à la clientèle, veuillez ne pas soumettre ces commentaires dans le cadre d’une évaluation de produit. Contactez-nous plutôt directement: hello@drinkcoldfever.com.

Merci d’avoir rédigé un avis.

20c. Clause de non-responsabilité

°ColdFever n’est en aucun cas responsable de la confiance que les utilisateurs accordent aux informations obtenues sur ce forum et ne fait aucune déclaration ou garantie, expresse ou implicite, quant à l’exactitude ou la fiabilité de toute information ou contenu publié sur ce forum. La publication de ces avis et de leur contenu ne signifie pas que °ColdFever est d’accord avec les points de vue et le contenu présentés.

Si vous êtes offensé par le contenu d’un avis ou si vous avez connaissance de publications qui sont diffamatoires ou qui violent les conditions d’utilisation et/ou les lignes directrices, veuillez nous le faire savoir en contactant °ColdFever (hello@drinkcoldfever.com) et nous nous efforcerons de retirer tout matériel offensant.

21. DROIT APPLICABLE – LITIGES

Les présentes conditions générales et tout litige pouvant découler de la commande sont soumis au droit belge, quelle que soit la nature du litige.
En cas de litige ou de plainte, les parties tenteront de trouver un accord à l’amiable, en toute bonne foi, avant d’envisager des procédures formelles.
Les tribunaux de l’arrondissement du Brabant flamand seront compétents, sauf disposition légale impérative contraire.